COM&SENS TERRITOIRES

Qualité de société à Mission
Société à mission
Vérifié dans les statuts

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Raison d'être

Date de publication de la raison d'être : 07/12/2023

La raison d'être de la Société Com&Sens Territoires est de contribuer au développement de projets d'intérêt général - nouveaux ou existants - au sein des collectivités territoriales et des Organismes Sans But Lucratif (OSBL) en proposant un accompagnement adapté pour la promotion, l'animation et le suivi des libéralités (legs, donations, assurance-vie).

La raison d'être de la société est de favoriser des actions en commun basées sur la réalisation de l'objet social en se dotant des moyens nécessaires à leur accomplissement. Il s'agit d'assurer la pérennité de celle-ci à travers ces actions, ainsi qu'un rôle social pour ses tiers intervenants et socio-patrimonial pour ses membres.

Les actions de la Société et leurs moyens, se feront dans le respect de l'éthique économique et environnementale.

Mission

Date de publication de la mission : 07/12/2023

Les objectifs sociaux et environnementaux que la société se donne pour mission de poursuivre dans le cadre de son activité sont :

  • Objectif 1 : Rendre accessible au plus grand nombre de communes et OSBL, des expertises professionnelles sur les libéralités, en mutualisant les outils mis en œuvre.
  • Objectif 2 : Développer le dynamisme territorial en générant de nouvelles ressources financières pour les communes et les OSBL.
  • Objectif 3 : Accompagner les donateurs, souscripteurs de contrats d'Assurance-vie et testateurs, vers une transmission en toute liberté (libre arbitre et consentement) de tout ou partie de leur patrimoine aux bénéficiaires choisis : commune et/ou OSBL.
  • Objectif 4 : Déployer des actions concrètes en matière d'éthique et d'engagement RSE pour les parties prenantes (salariés, fournisseurs, clients).