COURS DE CIVILISATION FRANCAISE DE LA SORBONNE

La raison d'être de la société est de favoriser et compléter l'action de la Fondation reconnue d'utilité publique Robert de Sorbon (ci-après, « la Fondation »). A cette fin, les principes suivants guideront l'action de la société, notamment dans ses choix stratégiques et de gestion :

a) la société favorisera le développement de la langue française, de la culture française et de la civilisation française ;

b) plus généralement, la société favorisera le développement d'activités, civiles et commerciales conformes aux valeurs de la Fondation ;

c) il s'agit d'un établissement d'enseignement supérieur indépendant ;

d) aux termes du traité d'apport partiel d'actifs contracté avec la fondation Robert de Sorbon, elle abrite en particulier les « Cours de civilisation française de la Sorbonne » (« CCFS ») et est propriétaire de cette marque ;

e) la société s'appliquera, dans la gestion de ses actifs, à assurer leur pérennité et à être en mesure de dégager des dividendes, sur une longue durée ;

f) la société s'abstiendra de prendre des participations dans toute activité, civile ou commerciale, qui serait contraire aux valeurs de la Fondation.

Les objectifs sociaux et environnementaux que la société se donne pour mission de poursuivre dans le cadre de son activité (ci-après, « la Mission ») sont :

a) favoriser, faciliter et améliorer le développement de la langue française, de la culture française et de la civilisation française, notamment mais non exclusivement par le développement de cours de français langue étrangère et d'enseignements de civilisation française ;

b) favoriser le développement des relations interculturelles, les échanges entre étudiants, enseignants, diplomates, artistes, scientifiques et autres professionnels, de toutes nationalités, dans un esprit de bienveillance, de respect de la personne humaine et exempt de toute discrimination ;

c) contribuer au rayonnement et à la diffusion de la culture française par l'accueil, l'organisation et la promotion d'activités linguistiques, culturelles, scientifiques ou intellectuelles ;

d) agir pour l'égalité des chances tant à l'égard de son public que dans la gestion de ses ressources humaines, notamment en favorisant l'insertion des personnes atteintes d'un handicap ;

e) limiter les incidences négatives de ses activités sur l'environnement.