ELEMENTAIRE

Qualité de société à Mission
Société à mission
Vérifié dans les statuts

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Raison d'être

Date de publication de la raison d'être : 17/11/2021

La Société est placée sous le régime des « sociétés à mission » instauré au sein de la loi PACTE du 22 mai 2019 et régit par les articles L. 210-10 à L. 210-12 du Code de commerce. Au titre de ce régime, la Société a pour raison d'être les objectifs sociaux et environnementaux suivants : La promotion d'un modèle économique responsable et vertueux, destiné aux enfants de 3 à 12 ans, afin de leur permettre d'accéder à un mode de vie accessible, durable et citoyen et d'assurer la promotion et le soutien de l'égalité des chances des enfants de 3 à 12 ans.

Mission

Date de publication de la mission : 17/11/2021

La promotion d'un modèle économique responsable et vertueux, destiné aux enfants de 3 à 12 ans, afin de leur permettre d'accéder à un mode de vie accessible, durable et citoyen et d'assurer la promotion et le soutien de l'égalité des chances des enfants de 3 à 12 ans.